Mentions légales
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Société : ASSOCIATION SPORTIVE DU GOLF DE VIRE LA DATHÉE
Forme juridique : Activité de clubs de sports
RCS* : CAEN 378698369
Propriétaire du site : Monsieur Hyacinthe DESFEUX
TVA intracommunautaire : FR79378698369
Adresse du siège social : Mairie de VIRE, 11 Rue Deslongrais 14500 VIRE NORMANDIE
Adresse du siège administratif : Ferme de la Basse Haye, Saint Manvieu Bocage 14380 NOUES DE SIENNE
Téléphone : 02 31 67 71 01
Mail : contact@golf-vireladathee.fr
Directeur de publication : Monsieur Hyacinthe DESFEUX
Statut du directeur de publication : Président
PRESTATAIRE TECHNIQUE :
Le présent site est la propriété de la Société SEAWAVE en termes de conception technique, graphique, développement et maintenance.
Forme juridique : SARL unipersonnelle
RCS CAEN 953783032
Siège social : 9, Rue des Pinsons – Vaudry 14500 VIRE NORMANDIE
Téléphone : 07 60 43 17 368
Email : d.touyon{@}seawave.fr
HÉBERGEMENT :
Ce site est hébergé sur la plateforme d’hébergement Pulseheberge (Siège social : 9, Boulevard de Strasbourg – 83000 Toulon). Cet hébergeur possède à ce jour les éléments d’identification personnelle concernant l’éditeur de ce site, qui est édité à titre professionnel.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTENU DU SITE INTERNET :
Le contenu rédactionnel du site web www.golf-vireladathee.fr appartient exclusivement à Monsieur Hyacinthe DESFEUX. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.
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